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WERBROUCK-PIETERS
Joseph (1775-1850)
WERBROUCK-PIETERS Joseph, né en 1775 à Anvers, décédé en 1850
Age en 1830 : 55 ans
Congressiste (1830-1831, Anvers)
Interventions au cours de la session 1830-1831
(Congrès national)
(Extrait de : C. BEYAERT, Biographies des membres du Congrès national, Bruxelles, 1930, p. 101)
Né à Anvers en 1775, J.E.A Werbrouck-Pieters, fit partie de la deuxième chambre des Etats Généraux. Quand survint la révolution, les suffrages des électeurs d’Anvers lui valurent de prendre place au Congrès national, d’où il se retira le 4 avril 1831.
Il siégea, pendant plusieurs années, au conseil communal de sa ville natale, et mourut le 7 avril 1850.
(00)
Vérification de ses pouvoirs comme membre du Congrès (10/11/1830) et démission (04/04/1831)
(01)
Liberté de navigation sur l’Escaut (13/11/1830)
(02)
Protocole du 4
novembre 1830 relatif à la cessation des hostilités (13/11/1830)
(03) Proposition sur l’inviolabilité des membres du congrès (15/11/1830, 16/11/1830)
(04)
Rapport de M.
Van de Weyer sur le résultat de sa mission à Londres (16/11/1830)
(05)
Exclusion des
Nassau de tout pouvoir en Belgique (23/11/1830)
(06) Libre navigation de l’Escaut (02/12/1830)
(07) Constitution. Indépendance
des cultes vis-à-vis des pouvoirs publics, notamment question de l’antériorité
du mariage civil sur le mariage religieux (22/12/1830)
(08) Question du chef de l’Etat (Nemours-Leuchtenberg) (11/01/1831, 02/02/1831,
19/02/1831
(09)
Constitution. Imposition
au profit des polders et wateringues (27/01/1831)
(10)
Loi électorale (21/02/1831, 02/03/1831)
(11)
Lieutenant
général du royaume et régence (23/02/1831)
(12)
Droits d’entrée
sur les fers (28/02/1831,
01/03/1831
(13) Navigation du Rhin (03/03/1831)