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Chambre des représentants de Belgique
Séance du mardi 13 novembre
1832
(Moniteur belge n°318, du 15 novembre 1832)
(Présidence de M. Pirson, doyen d’âge.)
MM. Liedts et H. de Brouckere invitent M. Pirson,
doyen d’âge des représentants, à occuper le fauteuil.
VERIFICATION DES POUVOIRS DES MEMBRES NOUVELLEMENT ELUS
M. Pirson
y monte. - Messieurs, dit-il, quelques membres désireraient que l’on se réunît
demain à deux heures précises pour procéder à la vérification des pouvoirs des
membres nouvellement élus.
M. Dumortier.
- Je demande la parole.
Plusieurs membres.
- Il faut nommer la commission chargée de vérifier les pouvoirs.
M. Jullien.
- La commission chargée de la vérification des pouvoirs ne peut pas être nommée
; aux termes du règlement elle doit être tirée au sort.
Plusieurs membres.
- Il faut organiser la chambre.
M. Dumortier.
- II faut vérifier les pouvoirs avant d’organiser le bureau. Je demande que dès
aujourd’hui, ainsi qu’on l’a fait l’année dernière, on tire au sort la
commission de la vérification des pouvoirs, afin que dans la séance prochaine
on s’occupe de cette vérification.
De toutes parts. - D’accord
! d’accord !
M. Jullien.
- C’est au chapitre premier, article 2, que se trouve la disposition relative à
la nomination de la commission de vérification.
M. le président.
- Le dernier paragraphe de l’article 2 du chapitre premier du règlement est
ainsi conçu :
« En tout autre cas (que celui du renouvellement
intégral on par moitié de la chambre), la vérification est faite par une
commission de sept membres tirés au sort. »
En conséquence, nous allons procéder au tirage au sort
de la commission de vérification.
Le sort désigne les membres suivants : MM. Jullien,
Vergauwen, Dewitte, Hye-Hoys, Nothomb, Poschet.
M. le président.
- MM. les membres de la commission voudront bien s’occuper de suite de leur
travail, afin de pouvoir le soumettre demain à la chambre ; aujourd’hui même,
s’il est possible.
M. Jullien.
- Est-ce que les pièces sont au greffe ? (Oui
! oui !)
M. le président.
- A quelle heure se réunira-t-on demain ? (A
onze heures ! à onze heures ! A midi ! à midi !)
Il y a division ; je vais mettre aux voix l’heure de
la réunion.
- La majorité décide que la réunion aura lieu demain à
midi.
La séance est levée à deux heures.