Accueil
Séances
plénières
Tables
des matières
Biographies
Livres
numérisés
Bibliographie
et liens
Note
d’intention
MOREL-DANHEEL Pierre-François (1773-1856)
MOREL-DANHEEL Pierre-François, né en 1773 à Zandvoorde,
décédé en 1856 à Dixmude.
Age en 1830 : 57 ans
Congressiste (1830-1831,
Dixmude)
Catholique. Elu par
l'arrondissement de Dixmude de 1831 à 1845.
Interventions
sessions : 1830-1831 (Congrès national), 1831-1832, 1832-1833, 1833, 1833-1834, 1834-1835, 1835-1836, 1836-1837, 1837-1838, 1838-1839, 1839-1840, 1840-1841, 1841-1842, 1842-1843, 1843-1844, 1844-1845
(Extrait de : C. BEYAERT, Biographies
des membres du Congrès national, Bruxelles, 1930, p. 86)
Né à Zantvoorde-lez-Ypres le 25 septembre 1773, Pierre
Morel-Danheel fit partie du Congrès national, pour le district de Dixmude.
Il fut membre de
Il mourut en mars
1855, après avoir rempli, jusqu’à la fin de ses jours, les fonctions de juge
suppléant et de conseiller communal à Dixmude.
(Dans Le Parlement belge 1831-1894. Données
biographiques, Bruxelles, 1996, il est par ailleurs mentionné que
Morel-Danheel était négociant de profession et directeur du pensionnat de
Dixmude).
(00) Vérification de ses pouvoirs
comme membre du Congrès (10/11/1830)
(01) Constitution. Liberté d’enseignement (24/12/1830)
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1831-1832
(00) Vérification de ses
pouvoirs comme membre de la chambre. Election non contestée (09/09/1831)
(01) Traité des 24 articles (28/10/1831)
(02)
Commission d’enquête sur les causes de la défaite militaire d’août 1831 (01/12/1831)
Aucune
intervention.
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la
chambre (8/06/1833)
Aucune intervention.
Aucune intervention.
Aucune
intervention.
Aucune intervention.
INTERVENTIONS
AU COURS DE
Aucune intervention.
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1837-1838
(00)
Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (élection non
contestée) (06/10/1837)
Aucune
intervention.
(01) Loi électorale
(province de Limbourg) (23/05/1839)
(01) Elections contestées de l’arrondissement de Termonde (14/11/1839, 15/11/1839)
(01) Renvoi d’une pétition relative à l’impôt des
distilleries (3/12/1840)
(00)
Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre (10/11/1841)
Aucune
intervention.
(01) Renvoi
d’une pétition relative au secret du vote (24/02/1843)
Aucune
intervention.
Aucune
intervention.