« HISTOIRE
DIPLOMATIQUE DU TRAITE DU 19 AVRIL 1839 »
par A. DE RIDDER Bruxelles, Vromant,
1920.
Remarque préliminaire du
webmaster
PREFACE (page 5)
INTRODUCTION (page 11)
CHAPITRE PREMIER (page 15)
Acceptation des XXIV articles par la Hollande. Ses
causes. Attitude réservée de lord Palmerston. Méfiance du gouvernement belge.
Son refus d'exécuter le traité du 15 novembre 1831. Accueil fait à la politique
belge à Londres et à Paris. La
Hollande et les Puissances du nord. La Prusse et les prétentions
territoriales belges. Désir du roi Léopold et du chevalier de Theux de décliner
la compétence de la
Conférence de Londres. Opposition de M. van de Weyer à cette
politique. Le sentiment de lord Palmerston. Projet d'un arrangement provisoire.
CHAPITRE II (page 35)
Première réunion de la
Conférence. Le projet de protocole de M. de Bülow. Son rejet
par lord Palmerston et le comte Sebastiani. Deuxième projet de protocole de M.
de Bülow. Pièces à y annexer. Opposition des Puissances du nord. Inflexibilité
de lord Palmerston. Envoi à la
Hollande d'un accusé de réception, sans commentaire, de sa
note d'acceptation. Mécontentement à Vienne et à Berlin. Déception à La Haye et
plaintes du roi Guillaume. - Menaces de M. de Werther à M. Beaulieu. Conseils
de soumission de ce dernier à M. de Theux.
CHAPITRE III (page 45)
Le drapeau belge à Strassen. Brutalité prussienne. Emotion au Parlement
belge. Les adresses de la
Chambre et du Sénat au Roi. Les réponses royales. Le rapport
parlementaire sur les pétitions des Limbourgeois et des Luxembourgeois.
Protestations du gouvernement belge à Londres, Paris et Berlin. Correspondance
entre les généraux de Tabor et Dumoulin. Attitude pacificatrice du gouvernement
belge. L'incident de Strassen et l'opinion publique européenne. Les empiètements
du général Dumoulin. Intransigeance du cabinet de Berlin. L'association
patriotique arlonnaise. Intervention britannique. Incidents à Niederauwen, à
Hostert et à Schauweiler. Explications et nouveaux empiètements du général
Dumoulin. Tentatives d'apaisement du chevalier de Theux. L'action anglaise.
CHAPITRE IV (page 62)
La question territoriale, la question financière et les Puissances du
nord; l'opinion publique anglaise. Avis de M. van de Weyer sur la question
territoriale. Les conseils de lord Palmerston. Ses lettres au ministre
d'Angleterre à Bruxelles. Démarche à Londres des diplomates de Prusse,
d'Autriche et de Russie. Note de lord Palmerston sur la question du Limbourg et
du Luxembourg. Son opinion sur la question de la dette. Comment M. van de Weyer
la combat. Comment lord Palmerston justifie sa politique. Correspondance de
Léopold Ier avec la reine Victoria. La France et la note de lord Palmerston. Démarches à
Paris du comte Le Hon. Le gouvernement de juillet hostile aux revendications
territoriales de la Belgique. La
France et la question de la dette. Instructions données au comte Sebastiani.
Projet de fédéralisation de Maestricht. Plan de négociation du chevalier de
Theux.
CHAPITRE V (page 93)
Lettre de Léopold 1er à la reine Victoria au sujet de la note anglaise.
Les Cours du nord veulent à nouveau imposer les XXIV articles. Refus de lord
Palmerston. Irritation et déception de M. de Werther. Ses nouvelles manœuvres
contre la Belgique
et le nouvel échec de sa politique à Londres. Désir du gouvernement belge
d'écarter la question territoriale des premières discussions de la Conférence.
Lord Palmerston seconde ses aspirations. Ses négociations
avec M. van de Weyer au sujet de la dette, il admet le principe de sa révision.
Mesures militaires prises par la Prusse. Les
réunions des conseils provinciaux. Les conseillers luxembourgeois à Bruxelles.
Les délibérations du Parlement français. Attitude ambiguë du comte Molé.
Annexionnistes français.
CHAPITRE VI (page 107)
Les instructions aux plénipotentiaires du nord. Entrevue de M. de Senfft
avec lord Palmerston. Nouvelles propositions de la Russie, de la Prusse et de l'Autriche
maintenant les cessions territoriales et le chiffre de la dette fixés par les
XXIV articles. M. van de Weyer les repousse. Même attitude du comte Sebastiani.
M. de Bülow modifie ses propositions pour la question financière. Encore un
refus belge; lord Palmerston l'appuie. La question de l'Escaut. La Prusse et l'Autriche
consentent à ne pas faire payer par la Belgique les arrérages de la dette. Les
négociations sont officieuses; émoi à Paris, on y craint une séparation entre la France et l'Angleterre. Le
gouvernement belge rassure le gouvernement français, correspondance de M. de
Theux avec M. van de Weyer. Nouvelles craintes françaises. La France et l'Angleterre
d'accord au sujet de la révision de la dette. Déclarations catégoriques
contraires de la Prusse. Celle-ci
menace à nouveau la Belgique.
Correspondance de M. de Theux avec MM. van de Weyer et le Hon
au sujet de la question territoriale. Déclarations catégoriques à son sujet de
lord Palmerston et du général Sebastiani.
CHAPITRE VII (page 132)
La commission financière belge, son œuvre. Envoi à Londres de deux de ses
membres: MM. Fallon et Dujardin. Nouvelle opposition de M. de Senfft à la
révision de la dette. Fermeté de lord Palmerston. Mécontentement des
plénipotentiaires du nord. La Conférence et le partage des dettes en 1831; les
erreurs commises. Critique du rapport de la commission financière par MM. de
Senfft et de Bülow. Les dettes autrichienne et française. Le partage de la
dette en 1831 non fondé en droit mais compensation accordée à la Hollande pour la perte de
ses colonies et de la Belgique. Propositions
austro-prussiennes pour la liquidation de la dette et des arrérages. Lord
Palmerston se refuse à la révision des dettes autrichienne et française.
Proposition d'une cote mal taillée. Le général Sebastiani et les dettes
autrichienne et française. Nouvelle proposition transactionnelle de lord
Palmerston. Jugement du comte Molé sur les motifs du partage de la dette en
1831. Nouvelles propositions austro-prussiennes pour les arrérages et la
liquidation de la dette. Les envoyés belges les repoussent. Lord Palmerston
propose de nouveau une cote mal taillée. Il est inébranlable sur la question
des dettes autrichienne et française. Le gouvernement français veut la révision
de toutes les dettes. MM. de Senfft et de Bülow acceptent la proposition d'une
cote mal taillée et la réduction de la dette belge. Les envoyés belges décident
d'en référer leur gouvernement. La Conférence veut poursuivre l'examen du reste du
traité. Vive opposition de M. van de Weyer. Léopold Ier décide de cesser
provisoirement toute négociation. Mécontentement et avertissements de lord
Palmerston. Voyage du roi des Belges en Angleterre. Son pessimisme sur la
situation. Opinion du comte le Hon.
CHAPITRE VIII (page
170)
Refus du gouvernement belge d'accepter une cote mal taillée. Il insiste sur
la liquidation de la dette. Contrariété de lord Palmerston et du général
Sebastiani. Ils se refusent à tout ajournement dans la négociation des autres
articles du traité. Brutalité de l'accueil fait par MM. de Bülow et de Sentit à
la politique belge. La
Conférence rejette la demande de la liquidation. Elle fixe à
5-400.000 florins de rente le chiffre de la dette belge. Critique de ce chiffre
par les délégués belges. Intervention à Paris du roi Léopold 1er. Incident
entre l'ambassadeur français et M. van de Weyer. Le général est blâmé par le
comte Molé. Incapacité du général Sebastiani. La Conférence
prépare un projet général de traité. Refus de M. van de Weyer de coopérer à ce
travail. Protestation de MM. de Senfft et de Bülow contre les lenteurs du gouvernement
belge. Menaces du cabinet anglais de ne plus garantir le statu quo. Nouvelles
pressions de MM. de Senfft et de Bülow sur lord Palmerston. Le cabinet de
Bruxelles propose de fixer la dette à 3.000.000 florins. Lord Palmerston
accueille ce chiffre avec irritation. Le général Sebastiani et la question
territoriale. Le comte Molé refuse de s'associer aux menaces anglaises à la Belgique. Son projet
de transaction financière. La
France et la
Convention du 21 mai 1833.
CHAPITRE IX (page 204)
Ouverture du Parlement belge. Le discours du Trône: persévérance et
courage. Les adresses de la
Chambre et du Sénat. Le cabinet s'y rallie. Les réponses du
roi. Mécontentement de la Conférence. Lord Palmerston menace de laisser les
troupes fédérales occuper le Limbourg et le Luxembourg cédés. Intransigeance de
la France et
de l'Angleterre sur la question territoriale. L'opinion à Berlin, Paris et
Londres. La colère du baron de Bülow. Projet de note comminatoire austro-prussienne
contre la Belgique. Lord
Palmerston refuse de s'y associer. Ses tentatives pour amener la Belgique à changer de
politique. Revirement subit de lord Palmerston. Il rédige lui-même une note
menaçante pour le gouvernement belge. Motif de ce revirement. Une suggestion de
M. Molé au gouvernement néerlandais sur la question territoriale. M. van de
Weyer essaye d'éviter l'envoi de la note. Entrevues du comte le Hon et du comte
Molé. Quoiqu'irréductible sur la question territoriale le gouvernement français
refuse d'adhérer à la note de lord Palmerston. Faiblesse du comte Molé
vis-à-vis de la politique anglaise. Opinion de lord Palmerston sur la
convention du 21 mai 1833.
CHAPITRE X (page 229)
La Prusse,
l'Autriche, la Russie
et l'Angleterre veulent signifier à Belgique un nouveau traité. La France propose le rachat
d'une partie du Limbourg par la Belgique.
Refus de lord Palmerston d'accepter cette proposition. Le
comte Molé se décide à se rallier à la politique anglaise. Opinion à ce sujet
des hommes d'Etat français. Les plénipotentiaires de Londres arrêtent un projet
de traité à signifier à la
Belgique et à la Hollande. Le comte Sebastiani le signe ad
referendum. Le protocole rédigé à ce sujet. Représentations de M. van de Weyer
à lord Palmerston. Inflexibilité de ce dernier. La France demande
l'ajournement de la signature du protocole jusqu'au 15 janvier 1839. Mission à
ce sujet à Londres de M. de Sages. Vif incident entre le général Sebastiani et
les autres plénipotentiaires. L'ajournement est accordé en fait. La Belgique signifie à la France son refus d'accepter
le projet de traité. Préparatifs militaires en Hollande et en Belgique. Menaces
à ce sujet de lord Palmerston, de retirer la garantie d'intégrité donnée à la Belgique. Bonnes
intentions de la France
mais faiblesse constante dans leur réalisation. Vaine tentative du comte
Bresson d'obtenir la cession à la
Belgique d'une partie du Grand-Duché. Le gouvernement
français sonde le prince de Metternich sur la possibilité d'une cession
territoriale. M. de Theux décide des concessions financières. Refus de lord
Palmerston de les proposer. Mission à Paris de M. de Metz et du comte
d'Ansembourg. Ouverture des Chambres françaises. Le discours royal. Déclaration
mensongère du comte Molé sur la question territoriale belge. Explications à ce
sujet du chevalier de Theux au Sénat. La cause belge abandonnée au Parlement
français. Effervescence belliqueuse en Belgique. Le projet de Confédération
belgo-rhénane de M. de Potter. L'association patriotique. Complots
révolutionnaires. Les projets de partage de la Belgique du comte
Bresson. Développement des préparatifs militaires belges et mécontentement à ce
sujet des Puissances. Discours du comte F. de Merode sur les forteresses
belges.
CHAPITRE XI (page 265)
Mission du comte F. de Merode à Paris et de M. de Gerlache à Londres.
Note du gouvernement belge à la Conférence sur le territoire et la dette. Le
comte le Hon la critique. Entrevue du comte F. de Merode avec le comte Molé et
le roi Louis-Philippe. Le ministre et le roi sont défavorables à la note.
Irritation de lord Palmerston la recevant. Le général Sebastiani et la
signature du protocole. Entrevue de M. van de Weyer et de Gerlache avec MM. de
Senfft et de Bülow. Chute du ministère Molé. Avant de se retirer il donne ordre
au comte Sebastiani de signer le protocole. L' « eau bénite de
cour » du cabinet français. Note de la Conférence
envoyant à M. van de Weyer les projets de traité.
CHAPITRE XII (page 292)
Le roi Léopold conseille au cabinet de Bruxelles de se soumettre aux
volontés de la
Conférence. Le ministère décide de faire un rapport au
Parlement. Ajournement des Chambres. Démission de MM. d'Huart, Ernst et du
comte F. de Merode. Celui-ci propose une union purement militaire entre le
Luxembourg et la
Confédération germanique. Hostilité du général Sebastiani et
de lord Palmerston à ce système. La Conférence le repousse. Acceptation par la Hollande des projets de
traité. Suggestion nouvelle de M. le Hon, M. de Theux ne l'accueille pas.-
Hésitations du ministre belge sur la politique à adopter. Lord Palmerston
refuse d'appuyer toute demande de modification aux projets de traité.
Déclaration du ministre anglais au Parlement britannique. Mesures militaires à
la frontière hollando-belge. La Conférence invite les cabinets de Bruxelles et de
La Haye à éloigner leurs troupes. Refus du chevalier de Theux. Nouvelle note de
la Conférence
aux plénipotentiaires belge et néerlandais. Langage violent de lord Palmerston
à l'égard de la Belgique. Le
gouvernement du roi Léopold se montre irréductible. Ses intentions pacifiques.
La nomination du général polonais Skrynecki comme général belge. Rupture des
rapports diplomatiques entre la
Belgique d’une part et l'Autriche ainsi que la Prusse d'autre part. Lord
Palmerston et le comte Sebastiani blâment cette rupture.
CHAPITRE XIII (page
321)
Convocation des Chambres belges. Elles adoptent le traité. M. de Theux
demande encore à la
Conférence des modifications aux articles sur la navigation
de l'Escaut et d'autres points accessoires. Lord Palmerston refuse de proposer
à la Conférence
des articles additionnels. Ses critiques de la politique suivie par ]a
Belgique. Insistance du roi Léopold pour obtenir des articles additionnels. La Diète germanique et les
fortifications belges dans le Luxembourg wallon. La Belgique doit demeurer
une voie d'accès pour les troupes allemandes marchant vers Paris. Le chevalier
de Theux demande des garanties pour la liberté religieuse des habitants des
territoires cédés. Nouvelles tentatives belges pour faire améliorer l'article 9
relatif à la navigation de l'Escaut. Impatience de la Conférence. M. de
Theux persiste dans ses demandes de modification de l'article 9. Mission de M.
Nothomb à Londres. Remise d'une nouvelle note de la Conférence au sujet
d'articles additionnels. Les plénipotentiaires belges exigent que l'affaire
Skrynecki soit aplanie avant la signature du traité. La Conférence accorde
plusieurs des articles additionnels demandés sous forme d'une déclaration
interprétative. Le roi Léopold juge les concessions faites insuffisantes et se
montre hostile à la signature du traité. Conseil des ministres. Le roi signe
les pleins pouvoirs de M. van de Weyer. Duplicité des gouvernements prussien et
autrichien dans l'affaire Skrynecki. M. van de Weyer signe le traité. Sa
déclaration avant cette signature.
CHAPITRE XIV (page 350)
L'Autriche et la Prusse refusent de considérer l'affaire Skrynecki comme
aplanie. Retour du baron O'Sullivan à Vienne. Le chancelier exige l'expulsion
du général polonais de l'armée belge. Impossibilité légale de lui donner
satisfaction. Note à ce sujet du baron O'Sullivan. Vaine intervention des
ministres de France, d'Angleterre et du duc de Saxe-Cobourg. Menace de la Belgique de ne pas
ratifier le traité du 19 avril. Intervention de lord Palmerston. Action de la France et du Saint-Siège.
Metternich demande une démarche directe et officielle du roi Léopold et du
gouvernement belge près de l'empereur et de son gouvernement. M. de Theux y
consent mais refuse de prendre aucun engagement pour l'emploi dans l'avenir du
général Skrynecki. Lettre de Léopold ler à l'empereur et du chevalier de Theux
au prince de Metternich. Objection de ce dernier. Le baron O'Sullivan lui
communique ses instructions. Article à publier dans l'Observateur autrichien.
Réponse du chancelier au chevalier de Theux. - Hâte du Baron O'Sullivan
d'arriver à la conclusion de l'incident. - Sentiment contraire de Metternich.
Échange des ratifications du traité du 19 avril. Vaine tentative de M. de Theux
de faire modifier l'article à insérer dans l'Observateur. Reprise des relations
diplomatiques belges avec la
Prusse et avec l'Autriche.
ANNEXES:
Traité
du 15 novembre 1831
Traité avec les Pays-Bas du 19 avril 1839
Traité avec les cinq Puissances du 19 avril 1839