(Annales parlementaires de Belgique, chambre des représentants, session 1871-1872)
(Présidence de M. Vander Donckt, doyen d'âge.)
(page 2) M. Defuisseaux et M. Van Outryve, les plus jeunes membres de l'assemblée, remplissent les fonctions de secrétaires provisoires.
M. Defuisseaux procède à l'appel nominal à 1 heure et un quart.
M. le président. - La Chambre se réunit aujourd'hui en vertu de l'article 70 de la Constitution. Je déclare ouverte la session de 1871-1872.
« MM. Simonis, Boucquéau et de Kerckhove, retenus par indisposition, demandent des congés. »
- Ces congés sont accordés.
MpVanderDonckt. - Le bureau a reçu de M. le ministre de l'intérieur une dépêche annonçant qu'à l'occasion de la fête patronale du Roi un Te Deum sera célébré, mercredi 15 de ce mois, à midi, en l'église des SS. Michel et Gudule,
La Chambre voudra, sans doute, assister en corps à cette solennité...
- De toutes parts. - Oui ç
M. le président. - Des dispositions seront prises en conséquence.
M. le président. - Le bureau a encore reçu de M, le ministre de l'intérieur une dépêche par laquelle il transmet, avec les pièces y relatives, les procès-verbaux des opérations qui ont eu lieu à Ypres le 27 juillet dernier pour l'élection d'un représentant en remplacement de M. Van Renynghe, décédé.
Je propose à la Chambre de tirer au sort une commission de sept membres chargés de vérifier les pouvoirs du nouvel élu. (Adhésion)
- Le sort désigne pour faire partie de cette commission : MM. Rogier, Mascart, de Theux, Anspach, Tack, d'Andrimont et Funck.
M. le président. - Je propose à la Chambre de suspendre un instant sa séance pour permettre à la commission de vérification de procéder séance tenante à son examen. (Adhésion.)
- La séance est suspendue à 1 heure et demie et reprise à 1 heure 40 minutes.
M. Anspach, au nom de la commission de vérification des pouvoirs, fait rapport sur l'élection de M. Berten par le collège électoral de l'arrondissement d'Ypres et conclut à son admission comme représentant.
- Ces conclusions sont mises aux voix et adoptées.
M. le président. - Je propose à la Chambre de mettre, à son ordre du jour de demain :
1° La formation du bureau définitif ;
2° La nomination des commissions permanentes ;
3° Le tirage des sections.
- Adopté.
La séance est levée a 1 heure trois quarts.