Anspach François (1784-1858)

Anspach François, Louis, Jean, Jacques libéral

né en 1784 à Bruxelles décédé en 1858 à Bruxelles

Interventions (1830-1848)

Politique commerciale du gouvernement et régime des entrepôts francs (10/12/1845)

Pratiques de ventes à l’encan (14/03/1846)

Droits de pilotage du port de Bruxelles (11/05/1846)

Concession ferroviaire du Luxembourg (09/06/1846)

Traité de commerce conclu avec la France (04/07/1846, 06/07/1846)

Pêche nationale et convention commerciale avec les Pays-Bas (30/11/1846)

Police maritime du port de Bruxelles (03/12/1846)

Equilibre général entre recettes et dépenses (05/12/1846)

Remboursement des prêts octroyés à la Banque de Belgique (09/12/1846)

Droits sur le lin (24/12/1846)

Fabrication de la monnaie d’or et/ou recours au papier-monnaie (25/02/1847, 26/02/1847, 27/02/1847 02/03/1847)

Service des plantations et de l’administration fiscale des forêts (14/04/1847)

Droits sur les céréales et droits sur le bétail (01/05/1847)

Rapport sur une pétition de la ville de Bruxelles demandant une réforme fiscale (29/11/1847)

Chiffre global du budget de la guerre, organisation de l’armée, notion de neutralité armée (27/12/1847)

Organisation des monts-de-piété (14/03/1848)

Droits sur les étoupes de lin (27/03/1848)