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Le Congrès national. L’œuvre et les hommes
DE LICHTERVELDE Louis - 1945

Louis DE LICHTERVELDE, Le Congrès national. L’œuvre et les hommes

(Paru à Bruxelles en 1945, chez La Renaissance du Livre)

(Remarque : les sous-titres ne font pas partie du livre initial)

Introduction

I. Les élections de 1830

La légitimité limitée du Gouvernement provisoire – La convocation du Congrès national et la question du cens – L’isolement de Louis de Potter – L’absence de véritable campagne électorale – Le résultat des élections – Cohérence du choix des électeurs

II. La réunion du Congrès

La commission de constitution – La séance d’ouverture du Congrès – Composition sociale de l’assemblée – L’absence de démarcation claire entre les « partis » en présence – Le conflit de préséance

III. L’Indépendance, la Forme du gouvernement, l’Exclusion des Nassau

Le décret d’indépendance – L’absence de préoccupation linguistique – La forme du gouvernement – L’exclusion des Nassau

IV. La Constitution

Les travaux préparatoires – La question du sénat – L’originalité de la constitution belge – Le ralliement de la hiérarchie catholique – L’influence de Lamennais – Les divergences entre catholiques et libéraux : la question des rapports entre l’Eglise et l’Etat, la liberté d’enseignement – Les autres droits constitutionnels – Les chambres législatives et les dispositions électorales – Les pouvoirs du roi – Le pouvoir judiciaire – Les pouvoirs locaux – Les finances et la force publique – Les lignes de force du texte adopté

V. Le Congrès et l’Europe : les premières déceptions

L’attribution au Congrès de compétences diplomatiques. Conséquences – Les principaux membres du comité diplomatique – Les premiers protocoles et les questions territoriales – L’attitude initiale des puissances quant au choix du chef de l’Etat – Les bases de séparation du 20 janvier 1831 – Le choix impossible entre le duc de Leuchtenberg et le duc de Nemours

VI. La crise de la Révolution et de la Régence

Les conséquences sur l’opinion publique du refus français d’accepter la couronne belge – Le recours à la régence – Le premier gouvernement du régent et les troubles du mois de mars 1831 - Constitution du second gouvernement du régent

VII. Joseph Lebeau donne un roi au royaume

Joseph Lebeau et ses antécédents politiques – La nouvelle orientation diplomatique – Les démarches auprès du prince Léopold de Saxe-Cobourg – L’élection du 4 juin 1831 – L’isolement croissant de Joseph Lebeau – Les débats relatifs aux 18 articles – Le discours du 5 juillet 1831 et le vote final

VIII. L’œuvre du Congrès