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« Histoire du Congrès national ou de la fondation de la monarchie belge », par Théodore JUSTE
Bruxelles, Librairie polytechnique d’Aug. Decq, 1850, 2 tomes (1er tome : Livres I et II ; 2e tome : Livre III)
Livre I : Le Gouvernement provisoire Livre II : La Constitution Livre III : La Régence
1. Origine du royaume des
Pays-Bas. Lord Castlereagh justifie son œuvre dans la chambre des communes. But
de l'union de
2. Traité de Londres du 20
juin 1814, destiné à garantir les intérêts des Belges. Il est méconnu par le nouveau
roi des Pays-Bas. Suprématie hollandaise. Griefs des Belges.
3. Message royal du 11
décembre 1829. Révolution de juillet. Troubles en Belgique.
4. Les Belges demandent la
séparation administrative des deux pays réunis par le congrès de Vienne. Session
extraordinaire des états généraux à
5. Une armée est envoyée
contre Bruxelles. Journées de septembre 1830.
1. Création d'une commission administrative à Bruxelles, le 24 septembre.
2. Don Juan Van Halen est nommé commandant en chef des forces actives de
3. Formation du gouvernement provisoire, le 26 septembre. M. de Potter est adjoint au gouvernement ; sa proclamation au peuple.
4. Décret du gouvernement provisoire
annonçant l'indépendance de
5. Progrès de la révolution. Campagne d'Anvers. Le comte Frédéric de Mérode. Il est mortellement blessé à Berchem.
6. Le prince d'Orange est chargé
du gouvernement des provinces où l'autorité légale est encore reconnue; il
arrivé à Anvers le 5 octobre. Proclamation du 16 octobre, dans laquelle il
reconnaît
7. Troubles dans le Hainaut, apaisés par M. Ch. Rogier.
8. Le prince d'Orange s'embarque pour Londres le 25 octobre. Bombardement d'Anvers.
9. Le comte Frédéric de Mérode
meurt à Malines, le 4 novembre, au moment où l'opinion publique le désignait
comme le chef futur de
1. Organisation du gouvernement provisoire; Comité central chargé du pouvoir exécutif. Les partis. L'opinion publique se prononce pour la monarchie constitutionnelle.
2. Nomination d'une commission, chargée de préparer le projet de Constitution.
3. Arrêté du 10 octobre, qui détermine le mode d'élection des députés au Congrès national. Il soulève des réclamations. Arrêté du 16 octobre, qui réduit de moitié le cens électoral pour les campagnes. L'installation du Congrès est fixée au 10 novembre.
4. Principaux actes du gouvernement provisoire ; proclamation de la liberté de la presse, des cultes, de l'enseignement, etc. Allégresse du clergé. Circulaire de l'évêque de Namur; mandements de l'évêque de Liége et de l'archevêque de Malines.
5. La commission de Constitution prend comme base de son travail le gouvernement monarchique. Abstention du gouvernement provisoire. Projet de M. Tielemans, chef du comité de l'intérieur, consistant à faire alterner pendant six ans la monarchie et la république.
6. Élections pour le Congrès. Professions de foi.
7. Scission dans le comité central.
1. Le roi des Pays-Bas réclame l'intervention des puissances et demande au gouvernement britannique l'envoi immédiat d'une armée en Belgique. Refus de lord Aberdeen, ministre des affaires étrangères ; il annonce la réunion prochaine des plénipotentiaires des cinq cours.
2. Ouverture du parlement
britannique, le 2 novembre : discours menaçant du roi d'Angleterre.
Protestation de sir John Hobhouse dans la chambre des
communes et de lord Grey dans la chambre des lords. Réponse du duc de
Wellington. Première réunion de
4. Protocole du 4 novembre 1830. Adhésion éventuelle du gouvernement provisoire.
1. Caractère et signification des élections pour le Congrès.
2. Ouverture de l’assemblée nationale. Discours prononcé par M. de Potter.
3. Élection du président du Congrès. M. Surlet de Chokier.
4. Le gouvernement provisoire, ayant donné sa démission, le Congrès l'invite à conserver le pouvoir exécutif. M. de Potter, qui avait refusé de s'associer à la démarche de ses collègues, se retire de la scène politique.
2. Propositions de M. C. Rodenbach tendant à déterminer la forme du gouvernement et à exclure les membres de la maison d'Orange-Nassau de tout pouvoir en Belgique. Débats sur la question de priorité.
3. Destinées de
4. Politique de Louis-Philippe. Principe de non-intervention.
5. Interpellations de M. Mauguin dans la séance de la chambre des députés du 13 novembre. Réponse du maréchal Maison, ministre des affaires étrangères.
6. Discours célèbre de M. Bignon,
dans lequel il justifie la révolution de
7. Vues erronées de M. Bignon sur la question luxembourgeoise. M. Nothomb rétablit les faits à la tribune du Congrès belge.
8. Discussion de la proposition de M. de Celles. Le Congrès proclame, à l'unanimité, l'indépendance du peuple belge.
1. Ni
2. Débats sur la forme du
gouvernement. Ce que la majorité entendait par la monarchie constitutionnelle.
3. Analyse des principaux
discours prononcés par les députés républicains.
4. Réponses de MM. Forgeur,
Blargnies, Lebeau, Devaux, Alex. Gendebien.
5. Le Congrès adopte la
monarchie constitutionnelle représentative, sous un chef héréditaire.
1. Protocole du 17 novembre
1830. Institution d'un comité diplomatique. Adhésion définitive du gouvernement
provisoire à la suspension d'armes.
2. Discussion de la
proposition relative à l'exclusion de la maison de Nassau lors de la séance du
23 novembre.
3. Arrivée de M. de Langsdorff à Bruxelles. Le gouvernement provisoire et le
comité diplomatique repoussent l'intervention qu'on veut leur imposer.
4. Le Congrès, après avoir
reçu, le 24, communication des propositions de M. de Langsdorff,
passe à l'ordre du jour. Débats orageux. Le Congrès vote l'exclusion des
membres de la maison de Nassau de tout pouvoir en Belgique.
1. Hommage solennel rendu par
le Congrès aux citoyens morts pour la patrie.
2. Le Congrès commence
l'œuvre constitutionnelle. Deux projets lui sont soumis.
3. Importance de la
question du sénat. Opinions les plus remarquables produites dans la discussion.
L'ensemble du décret sur le sénat est adopté le 18 décembre.
4. Travaux du Congrès
jusqu'au 31 décembre.
5. Les événements
extérieurs favorisent la révolution belge. Armistice du 15 décembre, resté sans
exécution. Révolution de Varsovie, qui dérange les combinaisons des puissances
du Nord. Sentiments qui se font jour en Prusse et attitude de
6. Mission de MM. Van de
Weyer et Gendebien à Paris.
7. Protocole du 20 décembre
1830, prononçant la dissolution du royaume-uni des
Pays-Bas.
1. Protestation du roi
Guillaume contre le protocole du 20 décembre et réactions belges.
2. Prise en compte de l’urgence quant à la question relative au choix du
chef de l'État
3. Le choix d’un prince
étranger. Les principaux candidats : le duc de Nemours, duc Othon de
Bavière et le duc Auguste de Leuchtenberg.
4. Les réactions du gouvernement français sur les candidatures envisagées
par le Congrès
5. Agitation orangiste et
proclamation du prince d'Orange du 11 janvier 1831.
6. Débats préliminaires sur
le choix du chef de l'État. Les réunionistes.
7. Les candidatures « alternatives » : le prince Othon de
Bavière, le prince d’Orange, le prince Léopold de Saxe-Cobourg
1. La fixation des limites
de
2. Démarches relatives au respect de l'intégrité du territoire belge et
proclamation du 9 janvier 1831 aux habitants du grand-duché de Luxembourg.
3. Protocole du 9 janvier 1831 enjoignant aux Hollandais de rendre l'Escaut
libre, et aux Belges de lever le blocus de Maestricht. Réactions du Congrès.
4. La polémique entre le comte Sébastiani et M.
Firmin Rogier et ses conséquences
5. Le duc Auguste de Leuchtenberg déclare qu'il acceptera la couronne, si
elle lui est offerte. Le cabinet français s’y oppose. Les conséquences et les
démarches corrélatives du gouvernement provisoire et du Congrès
1.
2. Interpellations dans le Congrès relativement au blocus de
3. Soutiens accordés aux deux principaux candidats : le duc de
Leuchtenberg et le duc de Nemours.
Premières démarches au sein du Congrès
4. Rapport de M. Van de Weyer sur sa mission à Londres
5. Le Congrès arrête le mode d'élection du chef de l'État
6. Déclarations de lord Ponsonby relativement à la candidature des dues de
Nemours et de Leuchtenberg
7. Efforts du cabinet français pour faire échouer la candidature du duc de
Leuchtenberg. Mission remplie par M. de Lawoestine à
Bruxelles
8. Le ministère français informe qu'il considérera l'élection du duc de
Leuchtenberg comme un acte d'hostilité envers
9. Communication du protocole du 20 janvier 1831, contenant les bases de
séparation entre
1. Deux candidats sérieux, le duc Auguste de Leuchtenberg et le duc de
Nemours
2. Avantages et inconvénients de la candidature du duc de Leuchtenberg
3. Assurances officieuses données aux membres du comité diplomatique sur
l'acceptation de Louis-Philippe de l’élection du duc de Nemours
4. Complot d'Ernest Grégoire
5. Réserves françaises sur le protocole du 27 janvier 1831 et influence de
celles-ci sur les dispositions du Congrès
6. Nouvelles déclarations du comité diplomatique concernant l'acceptation de
Louis- Philippe
7. Le duc de Nemours est élu roi des Belges le 3 février 1831
8. Envoi d’une députation au roi des Français pour lui annoncer l’élection
de son fils et protocole secret du 1er février 1831.
9. Action héroïque du lieutenant Van Speyck
1. Le protocole du 7 février 1831 excluant les candidatures du duc de
Nemours et du duc de Leuchtenberg
2. Les reproches adressés au comité diplomatique par suite du protocole du 7
février 1831
3. Les incertitudes croissantes quant à l’acceptation de Louis-Philippe et
les premières propositions alternatives
4. L’irritation du Congrès à cette nouvelle
5. Dévastation de l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois et de l'archevêché
de Paris ; effet produit en Belgique par cet événement
6. Louis- Philippe refuse officiellement la couronne de Belgique pour son
fils duc de Nemours
7. Le gouvernement provisoire propose d'instituer une régence et démarches
entreprises auprès du prince de Ligne
1. Alternative entre régence et lieutenance générale
3. Résolution irrévocable prise par le Congrès relativement aux décrets du
18 et du 24 novembre 1830 sur l'indépendance nationale et l'exclusion des
membres de la famille de Nassau
4. Installation du régent dans la séance solennelle du 25 février
1.
Progression des idées et des faits politiques
2.
Coup d'oeil sur les institutions de
3.
Caractère de la révolution belge de 1790. Société nouvelle engendrée par la
révolution française
4.
Les partis en Belgique en
5.
Avis aux notables chargés de voler sur l'acceptation de la loi fondamentale.
Jugement doctrinal de l'épiscopat, par lequel il condamne le serment exigé des
membres de la représentation nationale et des fonctionnaires
7.
La loi fondamentale du royaume des Pays-Bas
8.
Ordonnances suspendant quelques-unes des garanties constitutionnelles
10.
Arrêtés de 1825 relatifs à l'instruction publique
11.
Les catholiques et les libéraux. Tendances nouvelles des deux partis. Origine
du pétitionnement de 1828. Programme de l'union des catholiques et des libéraux
1.
Le Congrès respecte les grands principes sociaux proclamés par l'assemblée constituante
de 1789. Suppression définitive des trois ordres : les Belges sont égaux
devant la loi.
2.
Liberté individuelle : Nécessité du décret judiciaire d'arrestation, droit
et jugement, inviolabilité du domicile
3.
Consécration du droit de propriété. Défense d'établir la peine de la
confiscation des biens. Abolition de la mort civile
4.
Séparation de l'Eglise et de l'État. Influence exercée en Belgique par le
journal l'Avenir (Lamennais)
6.
Proclamation de la liberté des cultes. Vifs débats sur la question de la
séparation de la puissance civile et de l'autorité religieuse
7.
Rejet d'un amendement proposé par M. Defacqz pour maintenir la prédominance de
la puissance civile
1.
Suite de la discussion sur la séparation de l'Église et de l'État
2.
Traitements des ministres des cultes
3.
Les saint-simoniens à Bruxelles
4.
Vigueur des débats relatifs à la liberté illimitée de l'enseignement et
obligation d’un enseignement donné aux frais de l’Etat
5.
Liberté de la presse
6.
Les clubs, le droit de réunion et le droit d’association. La personnalité
civile refusée aux corporations religieuses
7.
Le droit de pétition, l’inviolabilité du secret des lettres, l’emploi
facultatif des langues sauf en matière officielle. Responsabilité des
fonctionnaires publics
1.
La souveraineté du peuple, origine des pouvoirs. Ordre des juridictions
2.
Le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire ; limites
de ces trois pouvoirs
3.
Dispositions communes aux deux chambres
4.
Les incompatibilités parlementaires
5.
La chambre des représentants. Conditions requises pour exercer le droit
électoral. Pourquoi le Congrès a fixé le cens
6.
Conditions d'éligibilité à la chambre des représentants
7.
Vive discussion sur l'indemnité accordée aux représentants
8.
Le sénat
9.
Prérogatives du chef de l'État. Les titres de noblesse. Droit de dissoudre les
chambres
10.
Les ministres. Responsabilité ministérielle
1.
Le pouvoir judiciaire.
2.
Publicité des débats devant les tribunaux
3.
Opinions diverses sur le jury
4.
Nomination des juges et leur inamovibilité
5.
Indépendance de la province et de la commune dans tout ce qui concerne
exclusivement les intérêts provinciaux et communaux
6.
Les finances
7.
La force publique
8.
Couleurs, armes et devise du royaume. Proclamation de Bruxelles comme capitale
de
9.
Garanties assurées aux étrangers
10.
Révision éventuelle de
11.
1. Serment imposé aux fonctionnaires, tant civils que militaires.
2. Composition du premier ministère du régent. M. de Gerlache est
appelé à la présidence du conseil ; causes de sa démission.
3 Réorganisation de l'administration générale du pays. Comité de
l'intérieur. Comité des finances. Comité de la guerre ; détails sur la
formation de l'armée belge. Comité de la justice.
4. Loi électorale.
6. Projet d'emprunt de douze millions de florins. Programme du
cabinet. Forces militaires de
7. La session du Congrès est prorogée.
1. Tentatives du gouvernement hollandais pour rétablir son
autorité dans le grand-duché de Luxembourg. Proclamation du régent de
2. Instructions adressées, le 18 janvier, par la conférence, à ses
commissaires à Bruxelles pour l'exécution de l'armistice.
3. Note du comité diplomatique. Protocole du 27 janvier.
4. La conférence réclame itérativement le déblocus de Maestricht.
Réponse du comité diplomatique. Menaces de la conférence. Le gouvernement belge
fait rétablir les communications de Maestricht avec Aix-la-Chapelle et
5. Adhésion donnée, le 18 février, par les plénipotentiaires
hollandais aux protocoles du 20 et du 27 janvier. Protocole célèbre du 19
février, contenant le résumé des travaux et l'apologie de la conférence.
Décisions irrévocables des cinq puissances.
6. Le cabinet du Palais-Royal envoie à Bruxelles le général
Belliard ; ses instructions ; caractère de sa mission.
1. Vues dominantes de la politique de M. Van de Weyer, ministre
des affaires étrangères.
2. Rappel de M. le comte de Celles ; il est remplacé à Paris par
M. Ch. Lehon.
3. Préventions des Anglais contre la révolution belge, surtout
depuis l'élection du duc de Nemours.
6. But de la mission confiée à M. Lehon.
7. Ministère français du 13 mars 1831, présidé par M. Casimir Périer. Opinion de M. le comte Sébastiani
sur la proclamation adressée par le régent de
9. Dissolution du ministère belge. Dernières dépêches de M. Van de
Weyer à M. Lehon.
1. Position de
2. Déclaration
de la diète de Francfort. Proclamation du duc de Saxe-Weimar. Agitation à Metz
et à Sedan en faveur des Luxembourgeois.
3. Projet de
partage des provinces belges entre
4. Conspiration
orangiste ; défection du général Vandersmissen. Retraite du premier ministère
du régent ; convocation du Congrès. Formation et composition du deuxième
ministère du régent.
5. Anarchie
pendant l'interrègne ministériel. Création de l'Association nationale belge
pour assurer l'indépendance du pays. Manifeste de l'Association.
6. Inquiétude
et irritation du peuple ; réaction soudaine contre les orangistes. Désordres à
Bruxelles, à Liége, à Anvers, à Gand, etc. Sur qui doit retomber la
responsabilité de ces excès.
7. Attaques
violentes de la presse ministérielle de Paris contre les Belges. Prétexte de
ces accusations injustes. Les associations nationales de France. Lutte à la
chambre des députés entre le ministère de Casimir Périer
et l'opposition. Réhabilitation de
1.
Le Congrès reprend ses travaux. Programme du nouveau cabinet. Explications sur
la dissolution du ministère précédent.
2.
Enquête sur les causes des mouvements populaires.
3.
Propositions relatives à un emprunt forcé, à la mobilisation du premier ban de
la garde civique, a la dissolution du Congrès, etc.
4.
Expose de la situation des affaires extérieures de
5.
Politique hollandaise ; discours de M. Verstolk de Soelen, dans la seconde chambre des états généraux.
6.
Enquête sur les causes des mouvements populaires.
7.
Adhésion du gouvernement français au protocole du 20 janvier 1831.
8.
Exaspération causée en Belgique par ce revirement inattendu. Discours véhément
de M. de Robaulx contre la politique du Palais-Royal. Ferme déclaration du
ministre des affaires étrangères.
9.
Préparatifs de guerre. Retenue sur les traitements des fonctionnaires ; emprunt
forcé ; armements, etc. Enthousiasme en faveur des Luxembourgeois menacés.
1. Proposition
ayant pour objet l'admission au service belge d'officiers supérieurs étrangers.
Vote de ce décret.
2. Le Congrès
refuse de prononcer prématurément sa dissolution. Importance de cette
détermination. Seconde prorogation de l'assemblée nationale votée le 12 avril.
3.
Interpellations sur les armements et les relations extérieures.
4. Négociations
qui précédèrent et qui suivirent l'adhésion donnée par
5. Note
officielle du général Sébastiani à M. Lehon.
6. Conférence
tenue à Londres le 17 avril.
1. Le choix du
chef définitif de l'État était la question dominante.
2. Le prince
Léopold de Saxe-Cobourg.
3. Pourquoi sa
candidature avait été ajournée.
4. Plan du
ministre des affaires étrangères. Lord Ponsonby lui promet une coopération
sincère.
5. Rappel de M.
d'Arschot. Le ministre des affaires étrangères désigne, avec l'assentiment du
régent, quatre membres du Congrès à l'effet de se rendre à Londres pour
pressentir les intentions du prince.
6. Instructions
données aux députés.
7. Le départ de
ces commissaires cause une grande satisfaction en Belgique. Neutralité du
gouvernement français.
1. Incident du
voyage des députés belges envoyés à Londres.
2. Entrevues
des députés avec le prince Léopold de Saxe-Cobourg. Le ministre des affaires
étrangères insiste pour une acceptation immédiate et sans condition.
3. Dispositions
des puissances : celles-ci veulent le maintien du protocole du 20 janvier.
Entrevues des députés avec lord Grey et lord Palmerston.
4. Efforts des
partis réunioniste, démagogique et orangiste pour
provoquer de nouveaux troubles en Belgique. Abus de pouvoir des autorités de
5. Dernière
entrevue des députés belges avec le prince Léopold ; il déclare qu'il
s'estimerait heureux d'être à la tête de la nation belge. L'élection du prince
peut devenir le début de l'arrangement à conclure avec l'Europe. Rôle
désintéressé et passif du prince Léopold.
1. Les partis.
On cherche à renverser le ministère. Le Congrès se réunit le 18 mai. La
majorité témoigne sa confiance dans le cabinet.
2. Rapport de
M. Lebeau sur les relations extérieures de
3. Détails sur
les missions remplies en Allemagne par MM. T. Michiels
et M. Behr.
4. Tentative de
négociation directe avec
5. Véritable
caractère de la révolution belge.
6. Comité
secret du 21 mai.
7. Protocole de
la conférence de Londres, du 17 avril, contenant les propositions finales à
faire au gouvernement belge. Nouvelles instructions transmises au général
Belliard.
8. Protocole du
10 mai.
9. Lord
Ponsonby se rend à Londres, afin d'éclairer
10. Un revirement
se manifeste dans les dispositions des puissances. Note du général Belliard à
M. Lebeau, relative à l'acquisition du Luxembourg.
11. Protocole
du 21 mai.
13.
Contre-proposition de M. Blargnies.
15. Rapport de
la section centrale.
1. Retour de
lord Ponsonby à Bruxelles.
3. Proposition
de M. Nothomb, concernant de nouvelles négociations à ouvrir avec la
conférence.
4. Démission du
ministre de la guerre et du ministre des finances.
5. Discussion
sur les moyens de constituer définitivement l'État. Trois systèmes. Popularité
du système de guerre immédiate.
6. Sagesse du
Congrès. Il décide, le 31 mai, que la priorité sera donnée à la discussion sur
l'élection immédiate du chef de l'État, et adopte, le 2 juin, le nouveau plan
de négociations proposé par M. Nothomb.
7. Discussion sur
le choix du chef de l'Etat ; désintéressement du régent de
8. Le prince
Léopold de Saxe-Cobourg est élu roi des Belges, le 4 juin, à une grande
majorité. Une députation est chargée d'offrir officiellement la couronne de
Belgique au prince de Saxe-Cobourg.
1. Rappel de
lord Ponsonby et du général Belliard. Causes de leur départ.
2. Le cabinet
français manifeste l'intention de rompre toutes relations officielles avec
4. État de
5. Ouverture du
parlement anglais ; discours de Guillaume IV. Les chefs des torys et les chefs
des whigs exposent leurs vues sur la question belge à la chambre des lords.
6. La
conférence entre dans les vues des commissaires belges.
7. Les dix-huit
articles sont envoyés, le 26 juin, aux commissaires du régent. Réception
officielle des députés du Congrès par le prince Léopold. Le prince accepte la
couronne de Belgique. Sa lettre au régent pour lui annoncer qu'il se rendra en
Belgique dès que le Congrès aura adopté les dix-huit articles. Retour des
commissaires et des députés.
1. Le président
du Congrès se hâte de faire connaître à l'assemblée l'acceptation du prince
Léopold.
2. Le ministre
des affaires étrangères communique le traité des dix-huit articles.
3. Comité
secret du 30 juin.
4.
Considérations sur l'état de
5. Parallèle
entre les dix-huit articles et les protocoles du 20 et du 27 janvier. Les
réclamations de
6. La guerre ne
pouvait pas sauver
7. Politique
française.
8. Influence
exercée par les démarches des agents de
1. Indignation
presque générale contre les préliminaires de paix. Efforts désespérés des
différents partis. L'Association nationale. Impopularité du ministère.
2. Ouverture de
la discussion, le 1er juillet. Le gouvernement est sommé de déposer des
conclusions. Réponse du ministre des affaires étrangères. Deux députés
proposent, en leur nom, l'adoption des préliminaires de paix.
3. Demande de la
question préalable. Discours de M. Jaminé, député du Limbourg.
4. Séance du 2
juillet. Vivacité, tumulte des débats ; exaspération des tribunes, etc. Amendement
de M. Van de Weyer. Faute de l'opposition.
5. Séances du 3
et du 4 juillet. Discours de MM. Ch. de Brouckere, Devaux et Nothomb.
6. Agitation
dans plusieurs provinces. Tentative de révolte à Grammont. Le peuple de Louvain
veut marcher sur Bruxelles. Autre tentative de révolte à Gand. Rassemblements
tumultueux à Liége. Proclamation du régent pour démentir le bruit répandu qu'il
abdiquerait le pouvoir si les dix-huit articles étaient adoptés.
7. Séance du
Congrès du 5 juillet. Discours du M. Lebeau, ministre des affaires étrangères. Il
opère un revirement dans l'assemblée et obtient les applaudissements de
l'opposition même. Démarche de la garde civique de Bruxelles auprès du régent. Un
grand nombre d'officiers se retirent de l'Association nationale.
9. Dans la
séance du
10. Séance du 8
; les députés du Limbourg.
11. Discours de
M. Lehon, dans la séance du 9. Clôture de cette mémorable discussion. La
question préalable est rejetée. Protestation de trente-sept députés. Les
préliminaires de paix sont adoptés par cent vingt-six membres contre soixante
et dix. Le Congrès élit une députation pour annoncer ce résultat au prince Léopold
et l'accompagner en Belgique. Démission de MM. Lebeau et Devaux.
1. Arrivée des
députés du Congrès à Londres. Lettre du régent au prince Léopold.
2. Entrevue du
prince avec les représentants des cinq cours. Il accepte définitivement la
couronne de Belgique.
3. Le 16
juillet, il quitte Londres et débarque à Calais. Voyage triomphal du roi des
Belges depuis Fumes jusqu'au château de Laeken.
4. Dernières
séances du Congrès. Décret ayant pour objet de perpétuer le souvenir de la
révolution de 1830. Rétablissement immédiat du jury. Décret sur les délits
politiques et de la presse. Serment à la mise en vigueur de la monarchie
constitutionnelle représentative. Témoignage de reconnaissance nationale volé
au régent de
1. La joyeuse
entrée des souverains des anciens Pays-Bas catholiques.
2. La journée
du 21 juillet 1831.
3. Inauguration
solennelle de Léopold Ier, roi des Belges, sur la place Royale, à Bruxelles. Le
régent de
4. Après la
cérémonie, le Congrès se réunit pour la dernière fois au palais de
5. Jugement sur
l'assemblée constituante de Belgique.
6. Banquet du
Congrès, présidé par le roi des Belges.