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PARLEMENT BELGE -  ANNALES PARLEMENTAIRES

Note d’intention

 

 

Il y a de cela quelques années, j’avais été fortement impressionné par le film de Stijn Coninx consacré à la carrière politique de l’abbé Daens. Ce prêtre belge, ardent défenseur de la classe ouvrière contre le capitalisme sauvage et triomphant de la fin du XIXe siècle (et de l’église qui soutenait celui-ci), y prononçait en séance plénière de la chambre un discours aux accents démocratiques faisant ombrage aux certitudes des représentants des classes possédantes. Les arguments développés, le courage de ce député, sa lucidité, son éloquence, et le silence des autres députés de toute évidence convaincus de la justesse de ses propos (même s’ils ne partageaient pas ses convictions démocratiques) ; tout cela, dis-je, ne pouvait que susciter l’envie d’en savoir plus sur lui et sur son temps. Aussi, me suis-je dit, retrouvons ce discours et les (éventuelles) réactions qu’il avait provoquées chez les autres députés.

Autant le dire tout dire, cela n’a pas été possible. Et ce pour plusieurs raisons.

Tout d’abord, il me fallut retrouver les Annales parlementaires de l’époque. Pour cela, je me suis naïvement rendu à la bibliothèque de ma province, réputée pour être la première de la Communauté française de Belgique. Echec total. Il y avait également une université dans cette ville, mais la simple consultation des documents qu’elle conservait supposait un droit d’inscription disproportionné avec ma curiosité. Résultat, je m’en suis retourné chez moi, avec la déception de ne pas en savoir plus.

Par chance, ma carrière professionnelle m’a permis par la suite de disposer en quasiment libre accès des Annales parlementaires dont j’avais auparavant entrepris la recherche. Aussi, je me remis en quête de ce discours et des réactions. Les choses ne furent pas non plus concluantes. Tout d’abord, les Annales parlementaires sont d’un emploi difficile : la collection dont je pouvais disposer (mais c’est le cas de toutes les collections) était composée de volumes dont chacun pesait plusieurs kilos. Cela avait des conséquences pratiques incommensurables : il est par exemple difficile d’en consulter plusieurs à la fois ; de même, leur manipulation est franchement malaisée ; enfin, il est impossible également de les photocopier à cause de la fragilité des reliures, du format « Moniteur » et de la qualité typographique plus que moyenne. Enfin, si votre intention est d’intégrer un discours dans un recueil ou dans un travail historique, il vous faut donc recourir au bon vieux bic et consacrer une bonne part de votre temps à faire un travail digne d’un copiste.

(Addition apportée le 1er avril 2009 : Depuis la première édition de cette note d’intention en septembre 2007, les Annales parlementaires depuis 1844 jusqu’aujourd’hui sont désormais en ligne (voir sur le site de la chambre http://www.lachambre.be/) . Ce qui précède est donc désormais un peu moins d’actualité. Ceci dit, les années 1830 à 1844 ne sont, à l’heure actuelle encore, qu’accessibles sur ce site. Ceci n’enlève en outre rien à la seconde objection qui suit :)

Mais ce n’était pas tout : impossible pour moi de retrouver ce bon vieux discours de l’abbé Daens à partir des tables du Moniteur lui-même ! J’en suis depuis arrivé à la conclusion qu’il s’agissait d’un discours construit expressément pour les besoins du film en question mais objectivement, il m’est impossible d’en être convaincu : en fait, une fois encore, la difficulté est d’ordre matériel : la nécessité de se rendre aux pages du Moniteur référencées (dans la table des matières ou dans la table des intervenants) oblige à des manipulations de pages coûteuses en temps.

Cet inconvénient n’est pas neuf : il avait déjà été repéré au milieu du XIXe siècle par un parlementaire, E. Vandenpeerenboom, et à la fin du même siècle par un autre parlementaire, P. Hymans. Pour pallier partiellement ce problème, ces deux députés rédigèrent chacun un résumé des discussions parlementaires. En ce qui concerne l’ouvrage de P. Hymans, « Histoire parlementaire », le fil conducteur est le suivant : pour chacun des thèmes principaux des discussions parlementaires, un résumé est tenu séance par séance des interventions des membres de la chambre. Un index permet de se repérer dans les cinq volumes constitutifs de cette somme. La qualité de ce travail n’est bien entendu pas en cause et il serait plutôt malvenu de le critiquer. Mais enfin, il faut bien reconnaître que des résumés de débats ne sont pas les débats eux-mêmes et qu’on ne peut s’empêcher de regretter l’écart entre, d’une part, les discours eux-mêmes et l’ambiance dans laquelle ils ont été prononcés et, d’autre part, une analyse a posteriori de ces mêmes discours. Bref, il y a là toute la distance irréductible qui sépare la source et le travail historique.

Restait comme ultime ressource le recueil des lois appelé « Pasinomie », plus répandu et plus maniable, et reproduisant effectivement une partie des discours prononcés. Ceci dit, seule une partie très restreinte des discours est reproduite (ainsi que les rapports déposés en appui des projets de loi devant les assemblées). De fait, le souci de la Pasinomie est d’apporter une assistance au juriste en quête des intentions du législateur. Il en résulte que l’on n’y retient que les interventions prononcées qui ont un rapport étroit avec la mise en exécution de la loi en discussion. L’aspect « politique » des débats y est de ce fait franchement occulté.

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Tout ce qui précède explique l’existence de ce site à vocation historique, dont l’ambition est de mettre à la disposition de toute personne intéressée par l’Histoire de Belgique le texte intégral des discours prononcés en séance plénière du Congrès national et de la Chambre des représentants de Belgique au cours de sessions 1830 à 1848 (voire, si le temps me le permet, au-delà), tels que retranscrits dans l’ouvrage de Huyttens (pour le Congrès national), dans le Moniteur belge (de septembre 1831 à juin 1844) et enfin dans les Annales parlementaires (à partir d’octobre 1845). Mon espoir est que le passage par Internet permettra de pallier au mieux une partie des problèmes d’ordre matériel énoncés ci-dessus (un simple clic de souris remplace en effet la manipulation de lourds volumes évoqués) et constituera une source documentaire immédiatement accessible.

(Addition apportée le 8 mai 2009 : malgré la mise en ligne, sur le site de la chambre des représentants de Belgique, des pages des Annales parlementaires, sous format pdf, cet inconvénient est toujours présent, même s’il est atténué : il faut en effet d’abord consulter les pages des matières, session par session, et ensuite se rendre à la bonne séance : disons que si la « manipulation de lourds volumes » n’est plus d’actualité, notre site offre néanmoins encore un certain avantage par la possibilité de se déplacer instantanément d’une séance à l’autre, d’une page biographique ou de la table des matières à une séance particulière)

Ceci dit, que les personnes qui ne peuvent se passer du contact avec le vieux papier ne se désespèrent pas ! Outre qu’il est un principe historique qui défend de ne pas y retourner (« Un original doit être privilégié à une copie »), je n’ai pas repris tout le contenu du Moniteur ou des Annales parlementaires : c’est le cas, entre autres, des exposés des motifs qui accompagnaient les projets de loi, des rapports des commissions parlementaires, des pétitions, des débats du Sénat et des articles de fonds du Moniteur (qui à l’époque était aussi un journal d’opinion), etc. Et puis, il y a tant d’années qui ne sont pas couvertes par ce site !

Actuellement, 17 sessions sont disponibles (de 1830-1831 à 1845-1846) Dans toute la mesure du possible, je m’efforce de mettre aussi tôt que possible les sessions manquantes, dans la limite toutefois de mes disponibilités personnelles et professionnelles. Actuellement, la mise en ligne des sessions 1846-1847 et 1847-1848 est programmée pour l’année 2016.

Certes, me direz-vous avec justesse, cela nous éloigne fort de notre valeureux abbé Daens, en fait un demi-siècle plus tôt. Mais que voulez-vous, nous avons trouvé que la période 1831-1848 était tout aussi passionnante ! Non seulement elle renvoie aux origines mêmes de la Belgique mais, surtout, les bancs du parlement accueillent alors une brochette de talentueux orateurs dont la rhétorique porte encore aujourd’hui (je ne suis pas le seul à le penser d’ailleurs : tous les historiens qui traitent cette époque ne peuvent s’empêcher de mentionner ce fait). Il vous est d’ailleurs possible de le constater vous-même sur ce site en vous référant, par exemple, à cette brochette d’orateurs dont je vous ai parlé tout à l’heure. Je puis d’ailleurs, sans prendre beaucoup de risque vous recommander, mes préférences personnelles, à savoir, dans l’ordre : Jean-Baptiste Nothomb, Adelson Castiau, Joseph Lebeau, Paul Devaux, Adolphe Dechamps, Alexandre Gendebien et Barthélemi Dumortier … sans pour autant vous déconseiller les autres, bien entendu.

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Les informations pratiques maintenant.

Ce site est structuré comme suit :

a) La rubrique principale en est, comme dit ci-dessus, le texte intégral des sessions parlementaires sans rien négliger, sans rien omettre. Seule réserve : les titres ne sont pas systématiquement ceux qui ont été inscrits dans le Moniteur et les noms des parlementaires ont été uniformisés (Desmet ou de Muelenaere, par exemple, au lieu de de Smet ou de Meulenaere). J’ai également renoncé à reprendre les anciennes graphies, lesquelles d’ailleurs sont très rares (essentiellement des mots reliés entre eux par des traits d’union, comme « non-seulement », « très-bien » ; l’absence de la lettre finale pour les mots en –ant et en –ent au pluriel, comme « représentans » ; certains « é », devenus depuis lors des « è »).

Pour faciliter la copie, c’est la simplicité qui a été choisie dans la mise en forme des pages de ce site. Si vous voulez recopier le texte dans un traitement de texte courant, aucun problème : normalement, vous sélectionnez le texte voulu et vous faites un simple copier-coller. Juste les marges à adapter peut-être et le texte est à vous.

Enfin, dans le texte même de ces séances parlementaires, chaque intervention parlementaire est précédée d’un lien hypertexte vers la fiche biographique de l’intervenant concerné.

b) Une table des matières vous permettra d’aborder les débats parlementaires en fonction de onze rubriques thématiques (constitution, vie politique, droits politiques, parlement, finances, économie, infrastructure, départements d’autorité, enseignement et culture, armée, politique extérieure). La table des matières ne se base pas sur les tables existantes dans le Moniteur dont il a été question plus haut mais est une création propre à ce site.

c) Une présentation des parlementaires constitue la troisième partie. Pour chacun d’eux, nous avons mis un aperçu biographique (quand nous avons pu en trouver un) et le relevé des interventions parlementaires pour les sessions numérisées. Il est donc possible, à partir de cette présentation, de prendre connaissance de l’ensemble des discours (en texte intégral) prononcés par les parlementaires belges entre 1830 et 1846). L’iconographie des députés m’a été fournie par le descendant d’un parlementaire anversois dont il est question dans ce site. Je l’en remercie encore une fois ici. Celle des congressistes a été extraite de l’ouvrage de BEYAERT consacrée à leur biographie. Enfin, indépendamment des images glanées ça et là au gré de nos pérégrinations livresques, quelques photos sont extraites du site www.ars-moriendi.be.

(Addition apportée le 27 septembre 2010 : plusieurs personnes nous ont fait remarquer que les biographies insérées sur ce site contiennent diverses erreurs ou imprécisions, notamment et avant tout quant à la qualification politique (catholique ou libéral) qui est attachée aux parlementaires et congressistes. Nous ne pouvons le nier, mais nous tenons à préciser que ces qualifications ne sont pas de notre main mais de deux ouvrages de référence auxquels nous n’avons pas contribué).

d) Il nous a semblé également important de donner un aperçu historique de la période au moyen de quelques ouvrages ou articles numérisés. En vue de respecter autant que possible les droits d’auteur, nous avons privilégié des livres assez anciens. On pourra évidemment nous reprocher d’ouvrir ainsi une littérature historique dépassée, marquée au coin du patriotisme et, éventuellement, d’un parti pris catholique ou libéral. Nous ne le nions pas. Mais les avantages compensent l’inconvénient :

- la numérisation de ces ouvrages permet de les rendre accessibles sans passer par de (longues et parfois coûteuses) recherches auprès de bouquinistes ;

- ils offrent le grand avantage de donner la parole à des personnages qui non seulement sont contemporains des événements mais y ont parfois participé eux-mêmes ;

- enfin, la production historique plus récente tend à négliger les « détails » de cette histoire politique : ainsi, par exemple, Henri Pirenne commente sur à peine deux pages le long ministère de Jean-Baptiste Nothomb (1841-1845), G.-H. Dumont (Histoire de Belgique, 1977) quant à lui n’y consacre que 16 lignes… Difficile dans ces conditions de comprendre la portée de certaines interventions parlementaires.

En outre, des liens renvoient vers des livres numérisés (essentiellement en format pdf) vers d’autres sites.

e) Enfin, sont mis en ligne des liens et une bibliographie en rapport avec la période concernée (en cours de réalisation, situation qui risque malheureusement de perdurer, vu mon manque de temps).

Voilà je pense avoir tout dit et je vous laisse vous installer dans les tribunes pour prendre connaissance du discours du premier orateur inscrit.

Le webmaster.