« ESSAI HISTORIQUE
& POLITIQUE SUR LA
RÉVOLUTION BELGE »
Par Jean-Baptiste
Nothomb (et Théodore Juste)
Remarque
préliminaire
CHAPITRE PREMIER. Causes de la révolution de 1830, de la
révolution du XVIe siècle et de la révolution de 1788
CHAPITRE II. Les journées de septembre 1830. Les deux
politiques.
CHAPITRE III.
Gouvernement provisoire. Congrès national. Indépendance, monarchie, exclusion
de la maison d’Orange
CHAPITRE IV. Conférence de Londres. Suspension d’armes
du 21 novembre et armistice du 15 décembre 1830. – Comité diplomatique,
déblocus de Maestricht et de l’Escaut
CHAPITRE V.
Dissolution du royaume des Pays-Bas et indépendance future de la Belgique
CHAPITRE VI. Bases de séparation des 20 et 27 janvier
1831 – Adhésion du roi Guillaume – Protestation du Congrès belge – Résumé des
actes de la conférence
CHAPITRE VII.
Election du duc de Nemours
CHAPITRE VIII. Régence – Première ministère du Régent –
Tentatives pour obtenir l’exécution de l’armistice
CHAPITRE IX.
Deuxième ministère du Régent – Situation politique au début d’avril 1831
CHAPITRE X. Election du prince Léopold
CHAPITRE XI. Les dix-huit articles
CHAPITRE XII. Inauguration du Roi et clôture du Congrès.
Nouveau ministère. Invasion hollandaise et première intervention française
CHAPITRE XIII. Ouvertures de nouvelles
négociations – Suspension d’armes limitée – Etat de la question
belgo-hollandaise après la campagne du mois d’août 1831
CHAPITRE XIV. Les vingt-quatre articles du 15 octobre
1831 – Le traité du 15 novembre 1831
CHAPITRE
XV. Question
des forteresses belges – Convention du 14 décembre 1831 et déclaration du 23
janvier 1832
CHAPITRE XVII. Marche adoptée par le
gouvernement belge à la suite des ratifications – Mariage du roi Léopold
CHAPITRE XVIII. Deuxième ministère du Roi. - Tentatives
de négociation directes avec la
Hollande. - Refus du gouvernement hollandais. Adoption du
principe des mesures coercitives. - Désaccord sur la nature de ces mesures.
CHAPITRE XIX.
Convention conclue entre la
France et la Grande-Bretagne le 22 octobre 1832. - Convention
conclue entre la Belgique
et la France
le 10 novembre 1832. - Blocus maritime. - Deuxième intervention française. -
Siége de la citadelle d'Anvers. - Adresses des Chambres belges.
CHAPITRE XX.
Récapitulation – Analogie avec la situation de 1609. Conduite du gouvernement
hollandais
CHAPITRE XXI.
Considérations sur l'indépendance belge.- Ancien état des provinces belges:
absence d'unité et de dynastie nationale. Incertitude dans le développement de
la civilisation belge: Constitution de 1831. - Deux genres d'ennemis de
l'indépendance : les partisans de la réunion à la France et ceux de la
restauration. - Impossibilité d'une restauration complète et durable. - Impossibilité
d'une réunion intégrale à la
France. - Du partage. - Opinion de Mirabeau sur
l'indépendance belge. - De l'indifférence politique. - De l'esprit de localité.
- Reproche adressé par Guillaume le Taciturne aux révolutionnaires du XVIe
siècle.
PREMIERE
CONTINUATION, par Jean-Baptiste Nothomb, formant l’appendice de la 3e
édition du 20 septembre 1834
CHAPITRE PREMIER
- Retraite de l'armée française; remercîments votés par les Chambres belges. -
Maintien des mesures coercitives sur mer. - Négociations entre la Hollande, d'une part, la France et la Grande-Bretagne,
de l'autre. - État de la navigation de l'Escaut; suspension des négociations;
distinction importante: le fleuve libre en principe; actes de représailles
contre la France,
la Grande-Bretagne
et la Belgique.
- Reprise des négociations; principe d'un arrangement provisoire; note du 14
février 1833
CHAPITRE II. -
Débats de la Chambre
des représentants; la marche du gouvernement n'est pas comprise; vote du 3
avril 1833; caractère de ce vote; arrêté du 28 avril portant dissolution de la Chambre des représentants;
influence des événements politiques
CHAPITRE III - Convention du 21 mai 1833 et levée des
mesures coercitives
CHAPITRE IV - Réunion de la Conférence de Londres
et reprise des négociations générales. - Proposition de mise en accusation de
M. Lebeau.- Marche des négociations de Londres; question du Luxembourg :
engagement pris par le cabinet de La
Haye de fournir le consentement de la Diète germanique et des
agnats de la maison de Nassau à la cession de la partie wallonne du Luxembourg
; rupture des négociations ; note des plénipotentiaires belges, du 28 septembre
1833.
CHAPITRE V -
Négociations de Zonhoven, relatives aux communications de la forteresse de
Maestricht et à la navigation de la Meuse. Convention
de Zonhoven, du 18 novembre 1833
CHAPITRE VI -
Récapitulation: état de la question belge. - Tâche des générations
contemporaines.
DEUXIEME CONTINUATION,
par Théodore Juste
CHAPITRE PREMIER - État prospère de la Belgique après la
convention du 21 mai 1833. Illusions sur cette convention. - Démarche stérile
faite à Londres, en 1836, par le plénipotentiaire hollandais. Adhésion de
Guillaume 1er au traité des vingt-quatre articles (14 mars 1838). - Effet de
cette adhésion en Belgique. Attitude du roi Léopold 1er. - Instructions données
aux plénipotentiaires belges à Londres et à Paris. - Projet de négociation
directe entre la Belgique
et la Hollande.
- Occupation momentanée du village de Strassen par une colonne militaire sortie
de la forteresse de Luxembourg. - Adresses de la Chambre des représentants
et du Sénat. - Pétitions demandant l'intégrité du territoire. - Rapport de M.
Dumortier. - Clôture de la session législative. - Adresses des conseils
provinciaux et communaux pour l'intégrité du territoire. - Réponse du Roi aux
conseils provinciaux du Limbourg et du Luxembourg.
CHAPITRE II. Le
cabinet de Bruxelles n'obtient pas l'appui de l'Angleterre et de la France. - Déclaration
inattendue de lord Palmerston. Elle décide la conduite de la France. - Le ministère Molé
et Louis-Philippe. - Le cabinet de La
Haye repousse un arrangement direct. - Dette mise à la charge
de la Belgique;
propositions de la
Conférence. - Injonctions menaçantes. - Projet transactionnel
du gouvernement belge. - Le parti belliqueux et le parti pacifique. - Ouverture
de la session législative de 1838-1839. - Discours du trône. - Adresses des
Chambres. - Résolutions du ministère britannique. - Protestation de la Diète contre les prétentions
des Belges. - Protocole du 6 Décembre 1838. - Réserves illusoires de la France.
CHAPITRE III -
La coalition et le ministère en France. - Discours du trône - Débats de
l'adresse à la Chambre
des pairs. - Discours de M. de Montalembert et réponse de M. Molé. - Discours
de M. Villemain. - Débats de l'adresse à la Chambre des députés. - Discours de M. Mauguin et
de M. Thiers. - Réponses du président du conseil. - Rôle de l’opposition - Elle
n'était pas disposée à braver l'Europe pour conserver à la Belgique le Limbourg et
le Luxembourg.
CHAPITRE IV -
Missions extraordinaires de M. de Gerlache à Londres et de M. F. de Mérode à
Paris. - Dernière offre du gouvernement belge; elle est repoussée. - Propositions arbitrales arrêtées par la Conférence le 23
janvier. - Elles sont notifiées dans des projets de traité aux
plénipotentiaires belge et hollandais - Adhésion du roi Guillaume. - Rapport
fait à la Chambre
des représentants le 1er février par M. de Theux. - Trente membres proposent
l'ordre du jour; cette motion est rejetée. - Note remise le 4 février à la Conférence par le
plénipotentiaire belge.- Crise financière en Belgique. - Dislocation du
ministère; retraite de MM. Ernst, d'Huart et de Mérode. - Appel du général
polonais Skrzynecki; les représentants des cours d'Autriche et de Prusse
quittent Bruxelles. - Réponse de la Conférence à la note belge du 4 février. -
Isolement de la Belgique.
- Ni Louis-Philippe ni le ministère anglais ne veulent se séparer de la Conférence.
CHAPITRE V - Deuxième rapport de M. de Theux. - Il
propose d'autoriser le Roi à signer les traités proposés par la Conférence. -
Agitation des esprits. - Rapport de la section centrale de la Chambre des représentants.
-. Débats mémorables. - La
Chambre adopte le traité. - Le Sénat suit l'exemple de la Chambre. - M. Nothomb est
envoyé à Londres. - Note sur les points encore en litige remise à la Conférence. - Réponse
satisfaisante de la
Conférence. - Note d'adhésion du plénipotentiaire belge. -
Signature du traité le 19 avril 1839. - Ratifications.- Dénouement de la
révolution belge; il est caractérisé par M. Nothomb. - Actes qui complètent
l'histoire du droit public de la
Belgique indépendante.
- la capitalisation du péage de l'Escaut en 1863 et de la rente spéciale
en 1873
- la neutralisation du grand-duché de Luxembourg en 1867
- l'origine des traîtés des 9 et 11 août 1870, relatifs a la défense
éventuelle de la neutralité belge pendant la guerre franco-allemande