Accueil Séances plénières Tables des matières Biographies Livres numérisés Bibliographie et liens Note d’intention

Séance précédente Séance suivante

Chambre des représentants de Belgique

Séance du samedi 13 décembre 1834

Sommaire

1) Projet de loi portant le budget des voies et moyens pour l’exercice 1835. Contribution extraordinaire de guerre. Formation du comité secret

2) Marque distinctive accordée aux parlementaires dans les cérémonies publiques.

(Moniteur belge n°348, du 14 décembre 1834)

La chambre s’est réunie hier en comité secret. Il n’y a pas eu de séance publique.

(Note du webmaster. On peut lire dans le Moniteur n°351, du 17 décembre 1834, ce qui suit : « Plusieurs membres de la chambre des représentants portaient hier au Te Deum la décoration adoptée dans le dernier comité secret, comme marque distinctive des représentants dans les cérémonies publiques. ». Selon A. Vandepeerenboom, l’attribution de cette marque distinctive a été par la suite l’occasion d’une polémique soutenue entre parlementaire. Pour plus de détails, cliquer ici (point 3).